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 B) DECOMPTE DE LA DUREE

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Lilou
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MessageSujet: B) DECOMPTE DE LA DUREE   B) DECOMPTE DE LA DUREE I_icon_minitime31/5/2009, 16:42

Le décompte de la période d’essai commence au premier jour de l’exécution du contrat de travail.
Les absences au cours de la période d’essai prolongent celle-ci d’autant, sauf si cette absence est due à l’employeur. La période d’essai sera prolongée si l’assistante maternelle ou familiale prend des congés sans solde, est en arrêt de maladie (par exemple. Cour de cassation. Chambre sociale, 23 mai 2007, n° 06-41338 ; disponible sur www.legifrance.gouv.fr, rubrique jurisprudence judiciaire.)

Exemple : Mme Pierre est embauchée comme assistante maternelle avec une période d’essai de trois mois. Elle commence à travailler le jeudi 9 octobre 2008, la période d’essai se terminera théoriquement le jeudi 8 janvier 2009 à minuit. Toutefois, si Mme Pierre demande et obtient de son employeur une semaine de congés sans solde du 21 au 27 décembre 2008, la période d’essai sera prolongée d’une semaine. Elle prendra fin alors le 15 janvier 2009 à minuit.

Néanmoins, lorsque l’absence est due à l’employeur, la période d’essai n’est pas allongée. Ainsi, la Cour de cassation a considéré que l’essai ne pouvait pas être prolongé de la durée de fermeture annuelle de l’entreprise si le salarié n’était pas en congé durant cette période. (Cour de cassation, Chambre sociale, 5 mars 1997, disponible sur www.legifrance.gouv.fr rubrique Jurisprudence judiciaire.)
Il est possible, en l’absence de jurisprudence contraire, de transposer cette décision à l’absence de l’enfant pour maladie durant la période d’essai. Que cette absence soit ou non rémunérée, elle n’entraînera pas un allongement de la période d’essai.
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